Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON QUARTIER
CAMOFOR, SARL

Numéro de dépôt :
4094307
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2024
MON QUARTIER de CAMOFOR

Présentation de la marque MON QUARTIER

Déposée le 21 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMOFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MON QUARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMOFOR domicilié(e) Route de la Fere, Lieu-dit Buisson à Perdrix - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 105 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CURTELIN MOLARD, M. CURTELIN Etienne domicilié(e) 31 Rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque MON QUARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON QUARTIER est expirée depuis le 21 mai 2024.

CAMOFOR a également déposé les autres marques suivantes : ACTIPOLIS , MA VILLE , Incubateur de projets , CAMOFOR


CAMOFOR, SARL - Route de la Fere, Lieu-dit Buisson à Perdrix - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France - SIREN 503105835


SCP CURTELIN MOLARD, M. CURTELIN Etienne - 31 Rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.